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Marques déposées par monsieur franck bailly
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CUVEE FLEUR DE VIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE FLEUR DE VIGNE
M. franck bailly

Numéro de dépôt :
3952171
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/10/2022
CUVEE FLEUR DE VIGNE de franck bailly

Présentation de la marque CUVEE FLEUR DE VIGNE

Déposée le 9 octobre 2012 par monsieur franck bailly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CUVEE FLEUR DE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur franck bailly domicilié(e) 3 rue du tambour - 51170 - serzy et prin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. franck bailly domicilié(e) 3 rue du tambour - 51170 - serzy et prin - France.

La marque CUVEE FLEUR DE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE FLEUR DE VIGNE est expirée depuis le 9 octobre 2022.

franck bailly a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DE SERZY , CUVÉE PÉTRONILLE , CUVÉE LES ROSIÈRES


M. franck bailly - 3 rue du tambour - 51170 - serzy et prin - France


M. franck bailly - 3 rue du tambour - 51170 - serzy et prin - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.